Titres originaux : Historique des versions

Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Sélection du diff : cochez les boutons radio des versions à comparer et appuyez sur entrée ou sur le bouton en bas.
Légende : (actu) = différence avec la dernière version, (diff) = différence avec la version précédente, m = modification mineure.

  • actudiff 30 juin 2009 à 17:03Adelac discussion contributions 1 752 octets +1 752 Nouvelle page : TITRES ou ACTES ORIGINAUX CONSTITUTIFS DE NOBLESSE. On appelle Titres originaux les premières grosses délivrées sur les minutes par les notaires ou autres officiers publics qui le...